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Page 137: Guide du conducteur de l’Alberta (mai 2026)

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temps qu’une interdiction de conduire ordonnée par le tribunal. Conduire lorsque le permis de conduire a été suspendu ou retiré Si vous conduisez un véhicule motorisé lorsque votre permis de conduire a été suspendu ou vous a été retiré, vous pourriez être passible d’emprisonnement, d’une amende, voire des deux. De plus, si vous faites actuellement l’objet d’une suspension, vous serez frappé d’une nouvelle suspension. Le véhicule que vous conduisez sera saisi pendant 30 jours, quel qu’en soit le propriétaire immatriculé. Les frais de remorquage et de fourrière seront facturés au propriétaire immatriculé du véhicule. Votre permis de conduire peut être suspendu ou vous être retiré. Le cas échéant, le Bureau des aptitudes et de la surveillance des conducteurs enverra, à la dernière adresse inscrite à votre dossier de conduire, une lettre recommandée qui vous indiquera les raisons de ladite suspension ou interdiction de conduire. Si votre permis de conduire est suspendu ou vous est retiré, votre avis de suspension mentionnera la durée de ladite suspension ou interdiction de conduire ainsi que les conditions qu’il vous faudra satisfaire pour que votre permis de conduire soit rétabli. Lorsque vous aurez rempli les conditions associées à votre suspension ou interdiction de conduire, vous recevrez une autre lettre du Bureau des aptitudes et de la surveillance des conducteurs qui vous indiquera que votre suspension ou interdiction de conduire a été annulée et précisera la date à partir de laquelle vous serez de nouveau autorisé à conduire un véhicule motorisé. Rétablissement de votre permis de conduire après infraction liée à la consommation d’alcool ou de drogues Lorsque vous êtes reconnu coupable d’une infraction liée à la consommation d’alcool, de drogues ou des deux, la suspension de votre permis de conduire entre immédiatement en vigueur. Un avis de suspension vous sera envoyé par la poste à la dernière adresse inscrite dans votre dossier de conduite. Assurezvous que l’adresse qui figure sur votre permis de conduire est la bonne. Les suspensions restent en vigueur jusqu’à ce que toutes les conditions qui figurent sur l’avis de suspension soient satisfaites. Cela s’applique également aux conducteurs qui ont quitté la province. Lisez attentivement votre avis afin de vous assurer que vous avez satisfait à toutes les conditions associées à votre suspension. Dans le cas contraire, votre permis de conduire pourrait ne pas être rétabli. L’avis de suspension mentionnera toutes les conditions à satisfaire avant que votre permis de conduire ne puisse être rétabli. Dans le cas d’une infraction liée à la consommation d’alcool, de drogues ou des deux, voici quelques-unes des conditions que vous pourriez avoir à satisfaire : 1. Assister à un programme de conduite d’une journée. 2. Assister à un programme de conduite durant toute une fin de semaine. 3. Participer au Programme antidémarreur.

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Reproduit du Guide du conducteur : conduite, sécurité et délivrance de permis : automobiles et camions légers (mai 2026), Gouvernement de l’Alberta – Transportation and Economic Corridors (Driver Programs Branch).

Contient des renseignements visés par l’Open Government Licence – Alberta. Class 7 Practice est un outil d’étude indépendant, sans lien avec le gouvernement de l’Alberta.